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| 1B002 | Équipements conçus pour produire des poudres ou particules d’alliages métalliques, et présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. spécialement conçus pour éviter la contamination; et b. spécialement conçus pour être utilisés dans l’un des procédés visés à l’alinéa 1C002.c.2. N.B. VOIR ÉGALEMENT 1B102.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.