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| 1B003 | Outils, matrices, moules ou montages, pour le «formage à l’état de superplasticité» ou le «soudage par diffusion» du titane, de l’aluminium ou de leurs alliages, spécialement conçus pour la fabrication de l’un des produits suivants: a. structures pour cellules d’avions ou structures aérospatiales; b. moteurs aéronautiques ou aérospatiaux; ou c. composants spécialement conçus pour les structures visées à l’alinéa 1B003.a ou pour les moteurs visés à l’alinéa 1B003.b.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.