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Regulation (EU) 2021/821 of the European Parliament and of the Council of 20 May 2021 setting up a Union regime for the control of exports, brokering, technical assistance, transit and transfer of dual-use items (recast) · European Union

| 1C202 | Alliages, autres que ceux visés aux alinéas 1C002.b.3. ou 1C002.b.4., comme suit: a. alliages d’aluminium présentant les deux caractéristiques suivantes: 1. ‘ayant’ une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 460 MPa à 293 K (20 °C); et 2. sous forme de tubes ou de cylindres pleins (y compris des pièces forgées), dont le diamètre extérieur excède 75 mm; b. alliages de titane présentant les caractéristiques suivantes: 1. ‘ayant’ une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 900 MPa à 293 K (20 °C); et 2. sous forme de tubes ou de cylindres pleins (y compris des pièces forgées), dont le diamètre extérieur excède 75 mm; Note technique: L’expression alliages ‘ayant’ couvre les alliages avant ou après traitement thermique.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.