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| 9A106 | Systèmes ou composants, autres que ceux visés au paragraphe 9A006, comme suit, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusée à propergol liquide ou à propergol en gel: a. non utilisé; b. non utilisé; c. sous-systèmes de commande du vecteur poussée, utilisables dans les «missiles»; Note technique: Des moyens de commande du vecteur poussée visé à l’alinéa 9A106.c. sont, par exemple: 1. tuyère flexible; 2. injection de fluide ou de gaz secondaire; 3. moteur ou tuyère mobile; 4. déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de déviation de jet ou sondes); ou 5. correcteurs de poussée. d. systèmes de commande de propergol liquide, en suspension et en gel (y compris les oxydants), et leurs composants spécialement conçus, utilisables dans les «missiles», conçus ou modifiés pour fonctionner en ambiance vibratoire de plus de 10 g efficaces entre 20 Hz et 2 kHz; Note: L’alinéa 9A106.d ne vise que les servovalves, pompes et turbines à gaz suivantes: a. servovalves conçues pour des débits égaux ou supérieurs à 24 l/min, sous une pression absolue égale ou supérieure à 7 MPa, ayant un temps de réponse de l’actionneur inférieur à 100 ms; b. pompes, pour propergols liquides, dont l’arbre tourne à une vitesse égale ou supérieure à 8 000 tr/mn en mode de fonctionnement maximal ou dont la pression de sortie est égale ou supérieure à 7 MPa; c. turbines à gaz, pour turbopompes à propergols liquides, dont l’arbre tourne à une vitesse égale ou supérieure à 8 000 tr/mn en mode de fonctionnement maximal; e. chambres de combustion et tuyères pour les moteurs fusées à propergol liquide ou moteurs fusées à propergol en gel visés au paragraphe 9A005 ou 9A105.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.