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| 1C011 | Métaux et composés, comme suit: N.B. VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET 1C111. a. métaux dont la dimension particulaire est inférieure à 60 μm, qu’ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, fabriqués à partir d’un matériau ayant une teneur de 99 % ou plus de zirconium, de magnésium et de leurs alliages; Note technique: La teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium. Note: Les métaux ou alliages énumérés à l’alinéa 1C011.a. sont visés, qu’ils soient ou non encapsulés dans de l’aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium. b. le bore ou les alliages de bore, dont la dimension particulaire est égale ou inférieure à 60 μm, comme suit: 1. le bore d’une pureté de 85 % en poids ou plus; 2. les alliages de bore contenant 85 % ou plus en poids de bore; Note: Les métaux ou alliages énumérés à l’alinéa 1C011.b sont visés, qu’ils soient ou non encapsulés dans de l’aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium. c. le nitrate de guanidine (CAS 506-93-4); d. la nitroguanidine (NQ) (CAS 556-88-7). N.B. Voir également la liste des matériels de guerre pour les poudres métalliques mélangées à d’autres substances pour former un mélange formulé à des fins militaires.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.